Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent les relations commerciales entre Dehotuz, prestataire de services d'impression 3D, et ses clients.
2. Services
Dehotuz propose des services d'impression 3D, de conception volumétrique et de fabrication additive. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du projet.
3. Commandes
Toute commande implique l'acceptation des conditions générales. Une confirmation écrite sera transmise après validation de la commande. Les prix sont TTC.
4. Paiement
Le paiement doit être effectué selon les modalités indiquées dans la facture. En cas de non-paiement, Dehotuz se réserve le droit de suspendre la commande.
5. Propriété Intellectuelle
Les fichiers et modèles fournis par le client restent sa propriété. Dehotuz ne peut les utiliser ou reproduire sans autorisation écrite.
6. Responsabilité
Dehotuz décline toute responsabilité en cas de défaut ou anomalie du fichier client fourni. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
7. Protection des Données
Conformément au RGPD, les données personnelles collectées sont traitées de manière sécurisée et ne sont pas communiquées à des tiers sans consentement. Consultez notre politique de confidentialité.
8. Litige
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Nantes.
9. Contact
Pour toute question : contact@dehotuz.click | +33 2 40 74 28 56
28 rue de la Juiverie, 44000 Nantes, France